Conditions d'utilisation

Article 1 - Préambule

Les présentes conditions générales de vente et d’Utilisation (ci-après « CGV/CGU ») s’appliquent à toutes commandes conclues avec des Acheteurs par la Société TétrisElec, dont le siège social est à Villette d’Anthon (38280) 37 Avenue des Emeraudes, immatriculée au RCS sous le numéro 890 724 016 00013 représenté par Monsieur Jéremy DRUILLETTE. La Société commercialise, à ses Clients via son Site Internet, les produits suivants : pieuvre électrique. Les caractéristiques des Produits sont indiquées sur le Site Internet. Il revient au Client d'en tenir compte avant son achat. Les photographies ou graphismes présentés sur le Site Internet ne sont pas contractuels. Les CGV/CGU encadrent les conditions dans lesquelles la Société vend ses Produits à ses Clients Professionnels et Consommateurs via son Site Internet.

Article 2 - Inscription

L’inscription au Site est ouverte à toutes les personnes morales ou physiques majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques. L’utilisation du Site est conditionnée à l’inscription d’un Utilisateur. L’inscription est gratuite. Pour procéder à l’inscription, l’Utilisateur doit remplir tous les champs obligatoires ; à défaut l’inscription ne pourra être complétée. Les Utilisateurs garantissent et déclarent sur l'honneur que toutes les informations communiquées sur le Site, notamment lors de leur inscription, sont exactes et conformes. Ils s’engagent à mettre à jour leurs informations personnelles à partir de la page dédiée à ces dernières et disponible dans leur compte. Tout Utilisateur enregistré dispose d’un identifiant et d’un mot de passe. Ces derniers sont strictement personnels et confidentiels et ne devront en aucun cas faire l’objet d’une communication à des tiers sous peine de suppression du compte de l’Utilisateur enregistré contrevenant. Chaque Utilisateur enregistré est personnellement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et mot de passe. La Société ne sera en aucun cas tenue pour responsable de l’usurpation d’identité d’un Utilisateur. Si un Utilisateur suspecte une fraude à n’importe quel moment, il devra contacter la Société dans les plus brefs délais, afin que cette dernière puisse prendre les mesures nécessaires et régulariser la situation. Chaque Utilisateur, qu’il soit une personne morale ou physique, ne peut être titulaire que d’un compte sur le Site. En cas de non-respect des CGV/CGU, notamment la création de plusieurs comptes pour une seule personne ou encore la fourniture de fausses informations, la Société se réserve le droit de procéder à la suppression temporaire ou définitive de tous les comptes créés par l’Utilisateur contrevenant. La suppression du compte entraîne la perte définitive de tous les avantages et services acquis sur le Site. Cependant, toute Commande réalisée et facturée par le Site avant la suppression du compte sera exécutée dans les conditions normales. En cas de suppression d’un compte par la Société pour manquement aux devoirs et obligations énoncés dans les CGV/CGU, il est formellement interdit à l’Utilisateur contrevenant de se réinscrire sur le Site directement, par le biais d’une autre adresse électronique ou par personne interposée sans l’autorisation expresse de la Société.

Article 3 - Commandes

Toute Commande ne peut être réalisée que lorsque l’Utilisateur s’est inscrit sur le Site. L’Utilisateur, lorsqu’il est connecté sur son compte, peut ajouter des Produits à son panier virtuel. Il peut ensuite accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer les Produits qu’il souhaite commander et effectuer sa Commande. Il devra renseigner une adresse, un mode de livraison ainsi qu’un mode de paiement valable afin de finaliser la commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et la Société. La finalisation de la Commande implique l’acceptation des prix des Produits vendus, ainsi que les modalités et délais de livraison indiqués sur le Site. Une fois la Commande passée, l’Utilisateur en recevra confirmation par mail. Cette confirmation fera le récapitulatif de la Commande ainsi que des informations pertinentes relatives à la livraison. La passation d'une Commande constitue la conclusion d'un contrat de vente à distance entre la Société et le Client.

Article 4 - Produits

Les Produits faisant l’objet des CGV/CGU sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont vendus et expédiés directement par la Société. Les Produits sont décrits sur la page correspondante au sein du Site et mention est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles. Il appartient au client de se référer aux informations produits (ex : fiche de données sécurité, notice d’utilisation) pouvant figurer sur le site internet du fabriquant, sur l’emballage et/ ou la documentation accompagnant le produit, avant toute commande ou utilisation pour en connaitre les caractéristiques. Compte tenu de la technicité, la composition et/ ou la destination spécifique de certains produits vendus, le client est tenu de respecter strictement les prescriptions et les recommandations de sécurité du fabricant et d’utiliser ces produits avec précaution. La vente s’opère dans la limite des stocks disponibles de la Société. Cette dernière ne peut être tenue responsable des ruptures de stock ou de l’impossibilité de vendre un Produit dont le stock est inexistant.

Article 5 - Prix

Lorsqu’un Utilisateur enregistré souhaite acquérir un Produit vendu par la Société à travers le Site, le prix indiqué sur la page du Produit correspond au prix en euros, toutes taxes comprise (TTC), hors frais de port et tient compte des réductions applicables et en vigueur le jour de la Commande. Tout changement du taux de TVA applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Le prix indiqué n’inclut pas les frais de livraison qui seront détaillés le cas échéant dans le récapitulatif avant de passer la Commande. Si le coût total des Produits n'est pas calculable à l'avance, la Société fera parvenir au Client un devis détaillé exposant la formule de calcul du prix. Les prix sont bloqués pour une durée de 2 mois pour les devis et pour une durée de 6 mois pour les commandes. Toute modification apportée au devis initial fera l’objet d’un nouveau chiffrage qui devra être validé par le client. Toute modification de plan, même minime doit nous être adressée avant la mise en fabrication. Dans le cas contraire, les frais engagés pour modification ou adaptation des matériaux seront à la charge de l’acheteur.

Article 6 - Conditions de paiement

Sauf dispositions contraires, toutes les ventes sont payées comptant au moment de la passation de la Commande. Le paiement peut être réalisé par : • Carte bancaire via une connexion sécurisée • Virement bancaire : le RIB de la société sera alors communiqué par mail au client après validation de la commande.

Article 7 - Pénalités de retard

En cas de défaut de paiement total ou partiel des Produits à la date convenue sur la facture ou dans les présentes CGV, le Client devra verser à la Société une pénalité de retard dont le taux est égal au taux pratiqué par la Banque Centrale Européenne pour son opération de refinancement majoré de 10 points de pourcentage. L'opération de financement retenue est la plus récente à la date de la Commande des prestations de Service. En sus des indemnités de retard, toute somme, non payée à sa date d’exigibilité par le Client produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement. Aucune compensation ne pourra être effectuée par le Client entre des pénalités de retard dans la fourniture des Produits commandés et des sommes dues par le Client à la Société au titre de l'achat de Produits proposés sur le Site. La pénalité due par le Client, Professionnel ou Consommateur, est calculée sur le montant TTC de la somme restante due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

Article 8 - Livraison

La livraison s’entend du transfert à l’Acheteur de la possession physique ou du contrôle du bien. La livraison s’effectuera à la date et à l’adresse convenue avec l’acheteur. La société applique des frais supplémentaires liés aux prestataires livreurs. Le prix de la livraison varie en fonction de l’adresse de livraison (se référer à nos « conditions de livraison »). Le Vendeur ne pourra voir sa responsabilité engagée à l’égard de l’Acheteur en cas de retard de livraison n’excédant pas quinze (15) jours. En cas de retard supérieur à quinze (15) jours, non imputable au Vendeur, l’Acheteur pourra demander la résolution de la vente, qui ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts à son profit. Les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par le Vendeur. Une facture est établie par le Vendeur et remise à l’Acheteur lorsque la commande est réalisée. En cas de demandes particulières de l’Acheteur concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts qui y sont liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par l’Acheteur.

Article 9 - Réception des produits

L’acheteur prendra réception des produits commandés au lieu convenu pour la livraison. Un bon de livraison est établi par le vendeur et remis à l’acheteur lors de chaque livraison Tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré à l’Acheteur au moment où l’Acheteur, ou un tiers désigné par l’Acheteur, autre que le transporteur proposé par le Vendeur, prend physiquement possession de ces biens (article 216-4 du code de la consommation). Il est recommandé de refuser la livraison d’un colis abîmé, ouvert ou reconditionné et à défaut d’inscrire des réserves précises et circonstanciées sur le bordereau de transport. L’Acheteur est invité à vérifier immédiatement le contenu du colis et à contacter le Vendeur immédiatement si un produit s’avère abimé ou manquant par rapport à la liste du bon de préparation. Le Vendeur recommande à l’Acheteur de réitérer ses protestations et réserves par lettre recommandée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la réception, afin de permettre la conservation des recours contre ce dernier (article L133-3 du code du commerce). En cas de perte, d’avarie ou de tout autre dommage subi par les marchandises transportées, pour donner droit à indemnisation, des réserves précises et caractérisées doivent être notifiées sur le récépissé du transporteur lors de la livraison, en présence du chauffeur, et confirmées dans les 3 jours ouvrables, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 10 - Droit de rétractation du Consommateur

Le Consommateur dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la passation de la Commande, sauf pour les produits mentionnés à l'article L.221-28 du Code de la consommation. Pour exercer ce droit de rétractation, le Consommateur utilise le formulaire "Formulaire de rétractation" prévu à cet effet sur le Site. Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 7 jours à compter de la notification de la rétractation à la Société par le Consommateur. Les coûts directs de renvoi restent à la charge du Consommateur. Il sera remboursé de la totalité des frais versés pour la passation de la Commande dans les 14 jours suivants la prise de connaissance par la Société de sa déclaration de rétractation et après réception et vérification des produits retournés par le consommateur.

Article 11 - Transfert des risques et de propriété

La Société conserve un droit de propriété sur les Produits vendus jusqu'au complet paiement du prix par le Client. Elle peut donc reprendre possession desdits Produits en cas de non-paiement. Dans ce cas, les acomptes versés resteront acquis à la Société au titre d'indemnisation. Pour les Clients Professionnels, le transfert des risques au Client s’opère dès la remise des marchandises au transporteur par la Société. Pour les Clients Consommateurs, le transfert des risques s'opère à la livraison.

Article 12 - Garanties légales

Les produits vendus sur le site internet bénéficient d’une garantie de conformité prévue par les articles L217-4 et suivants du Code de la consommation. L’Acheteur peut exercer son droit à appliquer la garantie de conformité pendant 24 mois à compter de la livraison desdits produits. Les éventuelles interventions effectuées par le Vendeur au titre de cette garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. Les produits vendus bénéficient également d’une garantie contre les défauts cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. Cette garantie ne couvre pas les défauts occasionnés du fait d’une utilisation anormale ou fautive ou résultant d’une cause étrangère aux qualités intrinsèques des produits. L’Acheteur peut exercer son droit à appliquer la garantie contre les défauts cachés pendant 24 mois à compter de la découverte du défaut. Les éventuelles interventions effectuées par le Vendeur au titre de cette garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. L’Acheteur pourra exercer son droit d’application de ces garanties en adressant sa demande à : ADM – 37 Rue Des Emeraudes 38280 VILLETTE D’ANTHON. Les produits livrés par le Vendeur devront être installés suivant les spécifications fournies par le fabricant et suivant les préconisations du Vendeur exposées dans un manuel dénommé « PLAN DE POSE » fourni sur support papier ou numérique. Les notices d’utilisation et d’installation des produits sont systématiquement fournies avec les produits. En conséquence, les notices d’utilisation et d’installation seront considérées comme ayant été réceptionnées par le Client à défaut de réclamation par lettre recommandée avec AR par celui-ci, dans un délai de 8 jours après la livraison du produit.

Article 13 - Modifications

La Société se réserve le droit de modifier les CGV/CGU ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par la Société par le biais du présent Site. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande. Tout acheteur est réputé avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente par le passage de la commande.

Article 14 - Protection des données

L'enregistrement sur le Site entraîne le traitement des données à caractère personnel du Client. Si le Client refuse le traitement de ses données, il lui est demandé de s'abstenir d’utiliser le Site. La Société assure un niveau de sécurité approprié et proportionnel aux risques encourus ainsi qu'à leur probabilité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016. Par ailleurs, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'interrogation, d'accès, de rectification, de modification et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l'adresse suivante : 37 Avenue des Emeraudes 38280 Villette d’Anthon. Ces données personnelles sont nécessaires au traitement de sa Commande et à l'établissement de ses factures le cas échéant, ainsi qu'à l'amélioration des fonctionnalités du Site.

Article 15 - Partage des données collectées

Le Site peut avoir recours à des sociétés tierces pour effectuer certaines opérations. En naviguant sur le Site, le Client accepte que des sociétés tierces puissent avoir accès à ses données pour permettre le bon fonctionnement du Site. Ces sociétés tierces n'ont accès aux données collectées que dans la cadre de la réalisation d'une tâche précise. Le Site reste responsable du traitement de ces données. Par ailleurs, l'Utilisateur peut donc être amené à recevoir des informations ou des offres commerciales de la part de la Société ou de ses partenaires. L'Utilisateur peut à tout moment s'opposer à la réception de ces offres commerciales, en écrivant à l'adresse de la Société indiquée ci-dessus, ou en cliquant sur le lien prévu à cet effet au sein des courriers électroniques reçus. Par ailleurs, les informations des Clients pourront être transmises à des tiers sans leur accord express préalable afin d'atteindre les buts suivants : • Respecter la loi ; • Protéger toute personne contre des dommages corporels graves ; • Lutter contre la fraude ou les atteintes portées à la Société ou à ses utilisateurs ; • Protéger les droits de propriété de la Société.

Article 16 - Cookies

Pour permettre à ses Utilisateurs de bénéficier d’une navigation optimale sur le Site et d’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, la Société est susceptible d’implanter un cookie sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ce cookie permet de stocker des informations relatives à la navigation sur le Site, ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Utilisateurs (notamment recherches, login, email, mot de passe). L’Utilisateur autorise expressément la Société à déposer sur le disque dur de l’utilisateur un fichier dit « cookie ». L’Utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de son navigateur. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’Utilisateur l’empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités du Site, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Article 17 - Responsabilité

La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site Internet et bien qu’elle mette en œuvre tous ses moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération de mise à jour, d’amélioration ou de maintenance. Tel que mentionné auparavant dans les présentes, la Société ne peut en aucun cas être tenue responsable des retards de livraison pour des motifs qui échappent à son contrôle, indépendants de sa volonté, imprévisibles et irrésistibles ou dont la faute ne peut lui être imputable.

Article 18 - Propriété intellectuelle

La marque, le logo, et la charte graphique du présent Site sont des marques déposées auprès de l'INPI et des œuvres de l'esprit protégées au titre du droit d'auteur, dont la propriété revient exclusivement à la Société. Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale, sans l’autorisation expresse de la Société exposera le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.

Article 19 - Clause attributive de compétence

Le droit régissant les CGV/CGU est le droit français. Tout litige pouvant survenir entre la Société et un Utilisateur lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. A défaut, les litiges seront portés à la connaissance des tribunaux compétents de droit commun.

Article 20 - Acceptation des CGV/CGU

Le Client ou l'Utilisateur accepte expressément les CGV/CGU. Le Client déclare en avoir connaissance et renonce à se prévaloir de tout autre document, notamment ses propres conditions générales d'achat. Le Consommateur reconnait avoir eu connaissance des informations et renseignements prévus aux articles L.111-1 à L.111-7 du Code de la consommation, et notamment : • Les caractéristiques essentielles du Produit ; • Le prix des Produits ; • La date ou le délai auquel la Société s'engage à fournir le Service ; • Les informations relatives à l'identité de la Société (coordonnées postales, téléphoniques, électroniques) ; • Les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ; • La possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ; • Les informations relatives au droit de rétractation (délai, modalités d'exercice).

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